Circulaire du 12 octobre 2007
relative à l'information du public sur les particules en suspension dans l'air ambiant.

Circulaire du 30 juillet 2004
modifiant l’annexe II de la circulaire du 17 août 1998 relative à la loi no 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (mesures d’urgence concernant la circulation des véhicules).

Circulaire du 18 juin 2004
relative aux procédures d'information et de recommandations et d'alerte et aux mesures d'urgences.

Circulaire du 17 août 1998
relative à la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (Mesures d'urgence concernant la circulation des véhicules)