Arrêté du 21 décembre 2011
modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air.

Arrêté du 21 octobre 2010
relatif aux modalités de surveillance de qualité de l'air et à l'information du public. Il abroge l'arrêté du 17 mars 2003.

Arrêté du 23 octobre 2009
portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)

Arrêté du 25 octobre 2007
relatif aux modalités de surveillance de qualité de l'air et à l'information du public

Arrêté du 11 juin 2003
relatif aux informations à fournir au public en cas de dépassement ou de risque de dépassement des seuils de recommandation ou des seuils d'alerte

Arrêté du 10 janvier 2000
relatif à l'indice de qualité de l'air

Arrêté du 17 août 1998
relatif aux seuils de recommandation et aux conditions de déclenchement de la procédure d'alerte