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Réglementations air intérieur

Concernant la qualité de l'air intérieur, en France, il ne s'agit pas de réglementation proprement dite, mais il existe quelques recommandations ou normes sur certaines substances, le radon notamment.
Les valeurs guides proposées par l'AFSSET.
Ces valeurs guides de qualité de l'Air Intérieur (VGAI) concernent le formaldéhyde, le monoxyde de carbone et le benzène. Elles sont présentées pour des différentes durées d'exposition et tiennent compte des connaissances actuelles. Elles ne sont donc pas figées et peuvent être modifiées en fonction de l'évolution des connaissances.
Définition :
Sont appelées valeurs guides, les concentrations dans l’air d’une substance chimique en dessous desquelles aucun effet sanitaire ou (dans le cas de composés odorants) aucune nuisance ou aucun effet indirect important sur la santé n’est en principe attendu pour la population générale.
Elles visent ainsi à préserver la population de tout effet néfaste lié à l’exposition à cette substance.
LE MONOXYDE DE CARBONE - CO
Les valeurs retenues sont celles de l’OMS car elles sont fondées sur un faisceau d’études cliniques réalisées chez des populations sensibles (protégeant a fortiori l’ensemble des individus) et dont les résultats convergent. Ces valeurs ne sont pas en contradiction avec les autres valeurs guides et valeurs toxicologiques de référence proposées. Compte tenu de la dangerosité du monoxyde de carbone (inodore, invisible et asphyxiant), les durées d'exposition sont à court terme.
- Exposition de 8 heures : 10 mg/m3
- Exposition d'1 heure : 30 mg/m3
- Exposition de 30 minutes : 60 mg/m3
- Exposition de 15 minutes : 100 mg/m3
Pour des informations plus précises, consultez le rapport du groupe d'expert sur le monoxyde de carbone (juillet 2007 - 2,9 Mo).
Rappel : Il est nécessaire de procéder à un diagnostic de l’installation dès que la teneur en CO dépasse 10 mg/m3 (~ 10 ppm) pendant plus d’une minute.
LE FORMALDÉHYDE - COV
Ces valeurs sont fondées sur la mise en évidence d’irritations oculaires et nasales. Il convient de noter que de telles valeurs protégeront également des effets cancérogènes locaux (nasopharynx) puisque ceux-ci apparaissent au-delà d’un seuil de concentration et que dans la relation dose-effet, les irritations se produisent à des doses inférieures.
- Exposition court terme : 50 µg/m3 sur 2 heures
- Exposition long terme : 10 µg/m3
Pour des informations plus précises, consultez le rapport du groupe d'expert sur le formaldéhyde (juillet 2007 - 3,9 Mo).
LE BENZENE - COV
Plusieurs VGAI sont proposées pour des expositions aiguë, intermédiaire et chronique au benzène par inhalation. Les effets considérés pour le choix de ces VGAI sont les effets hématologiques non cancérogènes et cancérogènes, prenant en compte des effets cumulatifs du benzène.
Pour les effets non cancérogènes :
- Exposition court terme : 30 µg/m3 (de 1 à 14 jours)
- Exposition intermédiaire : 20 µg/m3 (de plus de deux semaines à moins d'un an)
- Exposition long terme : 10 µg/m3 (supérieure à un an)
Pour les effets cancérogènes :
- Exposition long terme : 2 µg/m3 (exposition « vie entière », correspondant à un excès de risque de 10-5)
Pour des informations plus précises, consultez le rapport d'expertise collective sur le benzène (mai 2008 - 2,5 Mo).
Les recommandations de l'OMS
Elles s'appliquent pour 6 substances : le radon, le benzène, le formaldéhyde, le monoxyde de carbone, les particules et le trichloréthylène.
Retrouvez les valeurs et les effets associés sur le site de l'OQAI à la rubrique normes et valeurs guides
