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Actualités

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Formule Air n°72 : Pollution en Aquitaine, quel impact a le trafic routier ?

21 juillet 2016

Etude RESPIR' Bordeaux : Recensement des Etablissements Sensibles à Proximité des Infrastructures Routières de l'agglomération de Bordeaux

11 juillet 2016

Evaluation de la qualité de l'air à Montpon-Ménestérol (24)

08 juillet 2016

AIRAQ publie son rapport annuel 2015

27 juin 2016

ATMOFRANCE réagit aux nouvelles annonces concernant la qualité de l'air et la santé

21 juin 2016

Etude EQIS : le poids de la pollution atmosphérique dans la mortalité en Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes

21 juin 2016

Publication des documents relatifs à la fusion des 3 AASQA (Airaq-AtmoPC-Limair)

19 mai 2016

 Le projet de fusion a été arrêté par le Conseil d’Administration de chaque association en avril 2016.

ARTICLE 15-4

Créé par décret n° 2015-832 du 7 juillet 2015 – art 1

1- Toute association participant à une opération de fusion, de scission ou d’apport partiel d’actif met à la disposition des membres, au siège social ou sur le site internet de l’association, trente jours au moins avant la date des délibérations appelées à statuer sur le projet et au plus tard le jour de la publication de l’avis mentionné à l’article 15-3, les documents suivants :

  • projet de fusion
  • projet de statuts
  • rapport du commissaire à la fusion
  • rapports d’activité de chaque association
  • statuts de chaque association
  • extrait du journal officiel de chaque association
  • copie de l’arrêté ministériel délivrant l’agrément de chaque association
  • liste des salariés de chaque association
  • liste des conventions de mise à disposition
  • la liste des établissements : voir projet de fusion
  • la liste des membres de chaque association
  • compte-rendu du conseil d’administration de chaque association
  • les comptes annuels des 3 derniers exercices
  • le transfert des contrats de travail : voir projet de fusion

Questions/réponses Air extérieur et santé

03 mai 2016

Evaluation de la qualité de l'air à Bassens (33)

26 avril 2016

Un nouvel arrêté ministériel améliore la gestion des épisodes de pollution de l’air

19 avril 2016

En savoir Plus

Les alertes à la pollution:

  • Dispositifs d'alerte à la pollution
  • Que faire en cas d'épisodes de pollution
  • Historique des alertes en Aquitaine

Les bons gestes

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